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Marques déposées par DOMINIQUE THIBOULT
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Africamaneges
Marque expirée - Marque en non vigueur

Africamaneges
DOMINIQUE THIBOULT

Numéro de dépôt :
3658683
Date de dépôt :
19/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
19/06/2019
Africamaneges de DOMINIQUE THIBOULT

Présentation de la marque Africamaneges

Déposée le 19 juin 2009 par DOMINIQUE THIBOULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Africamaneges »

Le déposant est DOMINIQUE THIBOULT domicilié(e) 13 RUE JOUBERT - 31500 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr et Mme DOMINIQUE THIBOULT domicilié(e) 13 RUE JOUBERT - 31500 - TOULOUSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Africamaneges est expirée depuis le 19 juin 2019.

DOMINIQUE THIBOULT a également déposé les autres marques suivantes : FoodDosis


DOMINIQUE THIBOULT - 13 RUE JOUBERT - 31500 - TOULOUSE - France


Mr et Mme DOMINIQUE THIBOULT - 13 RUE JOUBERT - 31500 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; Manèges.